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Brevet européen · EP4171206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171206
- Numéro de demande
- EP21737825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01J 7/02 (2006.01)A01J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 2050761 25.06.2020
- Demande PCT
- PCT/SE2021/050622 23.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/262075 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
BOSEK, Lukasz
147 21 Tumba, SE
FRANKOWSKI, Janusz
147 21 Tumba, SE
HEBELS, Peter
147 21 Tumba, SE
HUPALO, Malgorzata
147 21 Tumba, SE
LEEUWERIK, Martin
147 21 Tumba, SE
STENCEL, Krystian
147 21 Tumba, SE
TREBICKI, Mariusz
147 21 Tumba, SE
TRZNADEL, Jaroslaw
147 21 Tumba, SE
WYSOCKI, Piotr
147 21 Tumba, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.