NIKOTIN-E-VAPING-VORRICHTUNG UND KOMPONENTEN DAVON
Brevet européen · EP4171278 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171278
- Numéro de demande
- EP21737043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202016911951 25.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067571 25.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/260205 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 8 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.