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Brevet européen · EP4171308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4171308
Numéro de demande
EP20801413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2020
Publié
3 mai 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A42B 3/30 (2006.01)
G06F 3/16 (2006.01)
Priorité
IN 202041026642 24.06.2020
Demande PCT
PCT/IN2020/050849 02.10.2020
Publication PCT
WO2021/260714 30.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

TVS Motor Company Limited

Chaitanya, No.12 Khader Nawaz Khan Road Nungambakkam, 600006 Chennai, IN

Inventeur

CHUDASAMA, Shivamkumar Dharmendrasinh

Chennai, 600 006, IN

RAMALINGAM, V

Chennai, 600 006, IN

VASU, Ajay Kumar

Chennai, 600 006, IN

SAGARE, Datta Rajaram

Chennai, 600 006, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.