STAUBSAUGER MIT FLÜSSIGKEITSRETENTION

Brevet européen · EP4171340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4171340
Numéro de demande
EP21828394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A47L 9/24 (2006.01)
A47L 9/16 (2006.01)
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 9/22 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
Priorité
US 202063043395 P 24.06.2020
US 202063093371 P 19.10.2020
Demande PCT
PCT/US2021/038853 24.06.2021
Publication PCT
WO2021/262952 30.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

SCOTT, John, S.

Brookfield, WI 53045, US

MOELLER, Scott, T.

Richfield, WI 53076, US

CORNELL, Brian

West Allis, WI 53227, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.