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Brevet européen · EP4171348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171348
- Numéro de demande
- EP21736824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/008 (2006.01)A61B 1/31 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 202063044506 P 26.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/036340 08.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/262429 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
SIGMON, John Crowder Jr.
Winston-Salem, North Carolina 27104, US
GITTARD, Shaun D.
Winston-Salem, North Carolina 27104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.