STEUERUNG EINES CHIRURGISCHEN INSTRUMENTS
Brevet européen · EP4171420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171420
- Numéro de demande
- EP21739761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/35 (2016.01)A61B 34/37 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- GB 202009971 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051633 28.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/003331 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
VEITCH, Graham John
Cambridge Cambridgeshire CB24 9NG, GB
WEBSTER-SMITH, David William Haydn
Cambridge Cambridgeshire CB24 9NG, GB
GLASSCOCK, Roy Andrew
Cambridge Cambridgeshire CB24 9NG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.