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Brevet européen · EP4171457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4171457
Numéro de demande
EP21831496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
AU 2020902195 30.06.2020
AU 2020902196 30.06.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/050690 30.06.2021
Publication PCT
WO2022/000030 06.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Inventeur

BARLOW, Adam, Francis

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

FORMICA, Justin, John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

MUN, Sung, Hoon

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

THOMAS, Hugh

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

HOLLEY, Liam

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.