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Brevet européen · EP4171572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171572
- Numéro de demande
- EP21737779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 31/5365 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61P 31/18 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 202009684 25.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/055533 23.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/260567 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
Ware Hertfordshire SG12 0DP, GB
Ware Hertfordshire SG12 0DP, GB
Ware Hertfordshire SG12 0DP, GB
Ware Hertfordshire SG12 0DP, GB
Ware Hertfordshire SG12 0DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.