TRANSKATHETER-ELEKTROCTODEN-ARRAY

Brevet européen · EP4171723 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4171723
Numéro de demande
EP21831749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 202063045984 P 30.06.2020
WO PCT/US2020/041246 08.07.2020
Demande PCT
PCT/US2021/039962 30.06.2021
Publication PCT
WO2022/006317 06.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Vonova Inc.

918 Mission Ave., Suite 252, Oceanside, CA 92054, US

Inventeur

MORALES, José Miguel

Los Angeles, California 90024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.