MEDIZINISCHES HANDHABUNGSSET
Brevet européen · EP4171728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171728
- Numéro de demande
- EP21731480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020117142 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065423 09.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/002543 06.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 30 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bolis & Associates LLC, Intellectual Property, Wehntalerstrasse 102, P.O. Box 412, 8046 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
KEMPTER, Daniel
79110 Freiburg, DE
KIMMIG, Fabian
79110 Freiburg, DE
BORETIUS, Tim
79110 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.