MEDIZINISCHES HANDHABUNGSSET

Brevet européen · EP4171728 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4171728
Numéro de demande
EP21731480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61N 1/375 (2006.01)
Priorité
DE 102020117142 30.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/065423 09.06.2021
Publication PCT
WO2022/002543 06.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bolis & Associates LLC, Intellectual Property, Wehntalerstrasse 102, P.O. Box 412, 8046 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Inventeur

KEMPTER, Daniel

79110 Freiburg, DE

KIMMIG, Fabian

79110 Freiburg, DE

BORETIUS, Tim

79110 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.