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Brevet européen · EP4171735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4171735
Numéro de demande
EP21739759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
GB 202009822 26.06.2020
GB 202018474 24.11.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051629 28.06.2021
Publication PCT
WO2021/260395 30.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Van den Heuvel, Frank

Pretoriastraat 36/102, 2600 Berchem, BE

Inventeur

VAN DEN HEUVEL, Frank

2600 Berchem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.