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Brevet européen · EP4171739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171739
- Numéro de demande
- EP21745585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/732 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202063045947 P 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/039310 28.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/005932 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 31 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
ENGLAND, Kenneth Earl
Richmond, VA 23220, US
PATEL, Shivangi Akash
Richmond, VA 23220, US
YANG, Chue Hue
Mooresville, NC 28115, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.