STRUKTURIERTER KATALYSATOR

Brevet européen · EP4171796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4171796
Numéro de demande
EP21734163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B01J 19/24 (2006.01)
Priorité
EP 20182507 26.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/067344 24.06.2021
Publication PCT
WO2021/260108 30.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

MORTENSEN, Peter Mølgaard

4000 Roskilde, DK

HANSEN, Anders Helbo

3060 Espergærde, DK

KLEIN, Robert

4000 Roskilde, DK

GYDE THOMSEN, Søren

2800 Kgs. Lyngby, DK

BOE, Michael

2930 Klampenborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.