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Brevet européen · EP4171944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171944
- Numéro de demande
- EP21828981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B32B 3/12 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 37/14 (2006.01)B32B 3/00 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 5/00 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B22F 3/11 (2006.01)B29D 24/00 (2006.01)B32B 15/09 (2006.01)B32B 15/18 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)
- Priorité
- US 202063044646 P 26.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/038932 24.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/263005 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
SILVERBERG, Jesse
Worcester, MA 01610, US
EVANS, Arthur
Fresno, CA 93722, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.