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Brevet européen · EP4172003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4172003
Numéro de demande
EP21719060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60R 13/01 (2006.01)
Priorité
DE 102020116798 25.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/058834 06.04.2021
Publication PCT
WO2021/259531 30.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Audi AG

Auto-Union-Str. 1, 85045 Ingolstadt, DE

Inventeur

AMLER, Manuel

85049 Ingolstadt, DE

EBERL, Thomas

85081 Ingolstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.