PROCÉDÉ DE FREINAGE AMÉLIORÉ D'UN VÉHICULE
Brevet européen · EP4172011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172011
- Numéro de demande
- EP21733960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60T 8/1761 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006586 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/066310 16.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/259736 30.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Hitachi Astemo France
93700 Drancy, FR
Inventeur
SASSO, Julien
77420 CHAMPS SUR MARNE, FR
PATRÃO CARQUEIJÓ, Alex
93500 PANTIN, FR
DACLAT, Julien
77127 LIEUSAINT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.