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Brevet européen · EP4172072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172072
- Numéro de demande
- EP21733081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)B65G 29/00 (2006.01)B65G 65/23 (2006.01)
- Priorité
- NO 20200738 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065513 09.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/259644 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
SKÅLERUD, Amund
5590 Etne, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.