ROLLENSHUTTLE UND HÄNGEROLLEN SHUTTLE
Brevet européen · EP4172074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172074
- Numéro de demande
- EP21742729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B66F 9/14 (2006.01)B66F 9/07 (2006.01)B65G 21/00 (2006.01)B65G 21/08 (2006.01)B66F 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020207826 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067127 23.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/259993 30.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 13 mars 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
- 13 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
- Date de radiation
- 27.01.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
8200 Albersdorf-Prebuch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.