COPOLYMERE RETICULE, PROCEDE DE PREPARATION ET PATE D'IMPRESSION COMPRENANT LEDIT COPOLYMERE
Brevet européen · EP4172220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172220
- Numéro de demande
- EP21743221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08F 220/06 (2006.01)C09D 133/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006646 25.06.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051157 24.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/260331 30.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
BLONDEL, Frédéric
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON, FR
CHOLLAT-NAMY, Hadrien
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON, FR
THIBAL, Rémi
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.