AUS RECYCELTEN POLYOLEFINEN ERHALTENE POLYOLEFINE
Brevet européen · EP4172262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172262
- Numéro de demande
- EP21733117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 20183310 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/066329 17.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/002601 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
CAVALIERI, Claudio
44122 Ferrara, IT
GALVAN, Monica
44122 Ferrara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.