POLYPROPYLENZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4172264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172264
- Numéro de demande
- EP21730558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 20183010 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064705 01.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/002514 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
MONTALETTI, Ambra
44122 Ferrara, IT
CAVALIERI, Claudio
44122 Ferrara, IT
PANTALEONI, Roberto
44122 Ferrara, IT
FERRARO, Gianpiero
44122 Ferrara, IT
CAPUTO, Tiziana
44122 Ferrara, IT
CIACCIA, Eleonora
44122 Ferrara, IT
CIARAFONI, Marco
44122 Ferrara, IT
DE CAPUA, Alberta
44122 Ferrara, IT
NARDIN, Alberto
44122 Ferrara, IT
PRINI, Giansiro
44122 Ferrara, IT
CATHELIN, Caroline
44122 Ferrara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.