EINE KOSMETIK- ODER KÖRPERPLEGEFOMULIERUNG
Brevet européen · EP4172275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172275
- Numéro de demande
- EP21791117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)C09C 1/42 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/24 (2006.01)A61K 8/25 (2006.01)A61Q 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202063078974 P 16.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/050382 15.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/060779 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Titre
- Titre
- TIO2-FREIES PIGMENT → EINE KOSMETIK- ODER KÖRPERPLEGEFOMULIERUNG
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
BENNETT, Jamie
Cincinnati, OH 45232, US
DOLL, Jonathan
Cincinnati, OH 45232, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.