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Brevet européen · EP4172418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172418
- Numéro de demande
- EP21737318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E02F 3/76 (2006.01)
- Priorité
- GB 202009140 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/070676 09.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/258095 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 17 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
PIRZER, Wolfgang
92421 Schwandorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.