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Brevet européen · EP4172483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172483
- Numéro de demande
- EP21735676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02M 51/06 (2006.01)F02M 61/08 (2006.01)F02M 61/16 (2006.01)F02M 61/20 (2006.01)F02M 63/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 47/00 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 505332020 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067165 23.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/260014 30.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
WALDNER, Lukas
1020 Wien, AT
HORVATH, Josef
7304 Nebersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.