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Brevet européen · EP4172487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172487
- Numéro de demande
- EP21828890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F02D 35/02 (2006.01)F02D 41/28 (2006.01)F02D 45/00 (2006.01)F02P 3/04 (2006.01)F02P 17/00 (2006.01)F02P 17/12 (2006.01)G01L 23/22 (2006.01)G01M 15/11 (2006.01)
- Priorité
- IN 202041027089 25.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/020031 25.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/260444 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
JAYPRAKASH BAGADE, Monika
Chennai, 600 006, IN
BHUSHAN DAS, Himadri
Chennai, 600 006, IN
RAVEENDRANATH, Arjun
Chennai, 600 006, IN
MANDLOI, Deepak
Chennai, 600 006, IN
SAMRAJ JABEZ, DHINAGAR
Chennai, 600 006, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.