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Brevet européen · EP4172510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172510
- Numéro de demande
- EP21735693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16D 55/22 (2006.01)F16D 65/54 (2006.01)F16D 121/04 (2012.01)F16D 127/02 (2012.01)
- Priorité
- NL 2025910 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067314 24.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/260095 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
VAN DE VORST, Jaap
6512 ED NIJMEGEN, NL
GROOTEN, Roeland, Joost
4121 KH EVERDINGEN, NL
DIJKEN, Durandus, Kornelius
5644 TP EINDHOVEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.