ÉCHANGEUR DE CHALEUR
Brevet européen · EP4172547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172547
- Numéro de demande
- EP21733970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006593 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/066454 17.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/259762 30.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
DENOUAL, Christophe
78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.