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Brevet européen · EP4172551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172551
- Numéro de demande
- EP20943016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F41C 27/00 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)B29C 43/42 (2006.01)B29C 43/52 (2006.01)F41A 3/10 (2006.01)F41A 3/66 (2006.01)G01N 22/02 (2006.01)C03B 5/42 (2006.01)H01Q 1/52 (2006.01)H01Q 13/02 (2006.01)H01Q 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2020/040253 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2022/005456 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
BAYRAM, Yakup
Chantilly, Virginia 20151, US
RUEGE, Alexander
Chantilly, Virginia 20151, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.