PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT THERMO-OPTIQUE
Brevet européen · EP4172690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172690
- Numéro de demande
- EP21740151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G02F 1/01 (2006.01)G02F 1/015 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006801 29.06.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051128 22.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/003270 06.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
SCIANCALEPORE, Corrado
38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX, FR
GHYSELEN, Bruno
38170 SEYSSINET, FR
DELPY, Alain
38210 TULLINS, FR
CAILLER, Céline
38610 GIERES, FR
HERISSON, David
38320 EYBENS, FR
ALAMI-IDRISSI, Aziz
38660 LE TOUVET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.