PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE D'UNE MACHINE ELECTRIQUE SYNCHRONE

Brevet européen · EP4173130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4173130
Numéro de demande
EP21730249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02P 21/00 (2016.01)
Priorité
FR 2006642 25.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/065695 10.06.2021
Publication PCT
WO2021/259662 30.12.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

IFP Energies nouvelles

1 & 4 avenue de Bois-Préau, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

VIDAL-NAQUET, Fabien

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

HAJE OBEID, Najla

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

KUENTZMANN, Emmanuel

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.