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Brevet européen · EP4173136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4173136
Numéro de demande
EP21729762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H03H 11/12 (2006.01)
H03H 11/04 (2006.01)
H04B 1/10 (2006.01)
Priorité
US 202063045813 P 29.06.2020
US 202117318959 12.05.2021
Demande PCT
PCT/US2021/032308 13.05.2021
Publication PCT
WO2022/005629 06.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM INCORPORATED

ATTN: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, California 92121-1714, US

Inventeur

BAKHSHIANI, Mehran

San Diego, California 92121, US

LAKDAWALA, Hasnain

San Diego, California 92121, US

ABBAS MOHAMED HELMY, Ahmed

San Diego, California 92121, US

KARMAKER, Rahul

San Diego, California 92121, US

GUHADOS, Shankar

San Diego, California 92121, US

GATTA, Francesco

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.