TOILETTENSITZ

Brevet européen · EP4173533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4173533
Numéro de demande
EP22203034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2022
Publié
3 mai 2023
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47K 13/02 (2006.01)
Priorité
CN 202122615796 U 28.10.2021
US 202217968158 18.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Shanghai Kohler Electronics, Ltd.

No. 1955, Fengxiang Road Baoshan District, Shanghai 200444, CN

Inventeur

SUN, Xiaoquan

Shanghai 200444, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.