PUMPSCHLAUCHEINHEIT UND ENDOSKOPSYSTEM
Brevet européen · EP4173549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4173549
- Numéro de demande
- EP21833212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 1/12 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)F04B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020111716 29.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/022810 16.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/004380 06.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KARASAWA, Koji
Sano-shi, Tochigi 327-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.