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Brevet européen · EP4173554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4173554
Numéro de demande
EP22200474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
3 mai 2023
Délivré
17 juil. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/01 (2006.01)
G01K 1/16 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
H05K 1/18 (2006.01)
Priorité
US 201562212467 P 31.08.2015
US 201562212472 P 31.08.2015
US 201562212484 P 31.08.2015
US 201562212480 P 31.08.2015
Divisionnaire de
EP16763684
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Masimo Corporation

52 Discovery Street,, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

FORREST, Kevin

Irvine, CA 92618, US

AL-ALI, Ammar

Irvine, CA 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.