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Brevet européen · EP4173735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4173735
- Numéro de demande
- EP21861230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B21C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020140863 24.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/029606 11.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/044802 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KURAMOTO, Kohei
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
KINOSHITA, Takuya
Sumoto-shi, Hyogo 656-2543, JP
KOBAYASHI, Yutaka
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
YUKAWA, Makoto
Kato-shi, Hyogo 679-0221, JP
KIMURA, Kohichiroh
Sumoto-shi, Hyogo 656-2543, JP
SHIRO, Kentaro
Kato-shi, Hyogo 679-0221, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.