PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE PIÈCE MÉTALLIQUE
Brevet européen · EP4173737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4173737
- Numéro de demande
- EP22203751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2022
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 47/01 (2006.01)B23P 15/00 (2006.01)B21K 23/00 (2006.01)B23C 3/00 (2006.01)B23D 23/00 (2006.01)B64C 1/06 (2006.01)E04C 3/07 (2006.01)B21B 1/092 (2006.01)B21D 5/01 (2006.01)B21D 53/92 (2006.01)
- Priorité
- FR 2111471 28.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
VERGINE, Cyril
47200 Fourques-sur-Garonne, FR
COSTEPLANE, Bernard
47250 LABASTIDE CASTEL AMOUROUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.