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Brevet européen · EP4173746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4173746
- Numéro de demande
- EP21945877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/34 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)C23C 16/36 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/022458 14.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/264197 22.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Fumiyoshi
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
PASEUTH, Anongsack
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
TOMINAGA, Kosuke
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
KIDO, Yasuki
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.