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Brevet européen · EP4173853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4173853
Numéro de demande
EP22204937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2022
Publié
3 mai 2023
Délivré
2 avr. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
Priorité
GB 202115730 02.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Airbus Operations Limited

Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS34 7PA, GB

AIRBUS OPERATIONS (SAS)

Airbus Opérations SAS

316, route de Bayonne, 31060 Toulouse, FR

Airbus Operations GmbH

Kreetslag 10, 21129 Hamburg, DE

Inventeur

BILL, Andrew

Bristol, BS34 7PA, GB

MARWEDEL, Stephan

21129 Hamburg, DE

DUCHOSSOY, Christelle

Bristol, BS34 7PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.