KLIMATISIERUNGSSYSTEM FÜR EINEN SITZ

Brevet européen · EP4173889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4173889
Numéro de demande
EP21461611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60N 2/56 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
B64D 13/06 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

AMI Industries, Inc.

1275 North Newport Road, Colorado Springs, CO 80916, US

Inventeur

STRZALKA, Boguslaw

51-317 Wroclaw, PL

TARNOWSKI, Adrian

51-317 Wroclaw, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.