DICHTUNGSMITTELZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4174149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174149
Numéro de demande
EP21825068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C09K 3/10 (2006.01)
B60C 19/12 (2006.01)
B29C 73/16 (2006.01)
B29C 73/22 (2006.01)
C08L 23/28 (2025.01)
C08L 91/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020106040 19.06.2020
JP 2020106049 19.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/026443 14.07.2021
Publication PCT
WO2021/256570 23.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Kiyohito

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.