BONDDRAHT FÜR HALBLEITERBAUELEMENTE
Brevet européen · EP4174202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4174202
- Numéro de demande
- EP22798228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)C22C 19/03 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)C22C 5/04 (2006.01)C22C 19/00 (2006.01)B23K 35/02 (2006.01)B23K 35/30 (2006.01)C22C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021105514 25.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/012032 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/270050 29.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
ODA, Daizo
Iruma-shi Saitama 358-0032, JP
ETO, Motoki
Iruma-shi Saitama 358-0032, JP
YAMADA, Takashi
Iruma-shi Saitama, 358-0032, JP
HAIBARA, Teruo
Iruma-shi Saitama 358-0032, JP
OISHI, Ryo
Iruma-shi Saitama 358-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.