REINRAUMANLAGE
Brevet européen · EP4174256 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4174256
- Numéro de demande
- EP21930589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04H 5/02 (2006.01)E04F 15/16 (2006.01)E04H 3/08 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034079 16.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/042332 23.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 4 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIMURA, Noritoshi
Tokyo 105-8410, JP
IMAGUCHI, Nobuhiro
Tokyo 105-8410, JP
SATO, Yuuiti
Tokyo 105-8410, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.