REGENERATIONSSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4174292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4174292
- Numéro de demande
- EP21863972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F01N 3/025 (2006.01)F01N 3/023 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020149765 07.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027152 20.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/049914 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
NISHIZAWA, Kazuki
Tokyo 100-8332, JP
NOMURA, Kazutoshi
Tokyo 100-8332, JP
YAMADA, Tomohide
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
KITA, Ryuji
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
KANAI, Mizuki
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.