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Brevet européen · EP4174333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174333
Numéro de demande
EP21205104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 23/04 (2006.01)
F16C 33/08 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
F16C 35/067 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
B64C 27/32 (2006.01)
F16C 43/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Microtecnica S.r.l.

Piazza Arturo Graf 147 P.O. Box 1210, 10126 Turin, IT

Inventeur

MOLINELLI, Dario

20866 Carnate (Monza e Brianza, IT

RESTUCCIA, Michele

20133 Milano, IT

MAINO, Franco

20861 Brugherio (Monza e Brianza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.