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Brevet européen · EP4174346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174346
Numéro de demande
EP22200169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2022
Publié
3 mai 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 3/18 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021176259 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

NISHIKAWA, Takeshi

Ibaraki, 3002493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.