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Brevet européen · EP4174380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4174380
- Numéro de demande
- EP21829752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)H05B 6/64 (2006.01)F24C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020108940 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/023139 18.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/261386 30.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
NOZAWA, Rika
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
KAMATA, Yu
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.