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Brevet européen · EP4174443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174443
Numéro de demande
EP22206018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Divisionnaire de
EP21204416
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 8 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  3. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  5. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  6. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  7. 17 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Dr. Johannes Heidenhain GmbH

Dr.-Johannes-Heidenhain-Str. 5, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

HEUMANN, Martin

83278 Traunstein, DE

FRANK, Alexander

83278 Traunstein, DE

TIEMANN, Marc Oliver

83329 Waging am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.