POSITIONSDETEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4174445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174445
Numéro de demande
EP21846287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H03K 17/97 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
G01B 7/30 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2020124015 20.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/020416 28.05.2021
Publication PCT
WO2022/018969 27.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

METROL CO., LTD.

No.100, Takamatsu-cho 1-chome, Tachikawa-shi Tokyo 190-0011, JP

Inventeur

YOSHIOKA, Takamoto

Tachikawa-shi, Tokyo 190-0011, JP

KANNO, Takayuki

Tachikawa-shi, Tokyo 190-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.