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Brevet européen · EP4174462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174462
Numéro de demande
EP21205827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01K 7/01 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

Delke, Alexander Sebastian

5656 AG Eindhoven, NL

Annema, Anne Johan

5656 AG Eindhoven, NL

Verlinden, Jos

5656 AG Eindhoven, NL

Nauta, Bram

5656 AG Eindhoven, NL

Jordens, Mike

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.