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Brevet européen · EP4174464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174464
Numéro de demande
EP22202470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2022
Publié
3 mai 2023
Délivré
9 oct. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2021174670 26.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Proterial, Ltd.

6-36, Toyosu 5-chome Koto-ku, Tokyo 135-0061, JP

NSK LTD.

NSK Ltd.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

JIN, Yiming

Tokyo, JP

ONIMOTO, Takashi

Tokyo, JP

FUJIMORI, Akitoshi

Tokyo, JP

URAKAMI, Seigou

Kanagawa, JP

FUKUDA, Kota

Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.